mentions légales
Cette page décrit les mentions légales du site https://franck-caulier.toutautour.com
statut
Franck Caulier, Entrepreneur Individuel (EI), est un autreur indépendant affiliée à la sécurité sociale des artistes auteurs dépendante de l’URSAAF. Son activité est déclarée en BNC, non soumise à TVA. Il est membre de l’ADAGP.
Son numéro de siret est
responsabilité éditoriale
Franck Caulier.
Pour me contacter, voir la page contact
hébergement
nom ou dénomination sociale, adresse et numéro de téléphone
création du site
Elastick.net
design du site
HTML 5 UP
crédits
Les contenus textuels et visuels relèvent de chaque auteur propriétaire des sous-domaines.
contenu du site - limites de responsabilité
Nous nous efforçons d’assurer la pertinence et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et nous nous réservons le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation des informations. Nous ne pouvons cependant en garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
utilisation des données du site
Les contenus de ce site sont protégés par des droits d’auteurs. Vous devez contacter impérativement Jacqueline Caulet avant tout usage de ses éléments (textes, photos, éléments graphiques).
cookie
Les cookies sont des éléments qui ne permettent pas d’identifier l’utilisateur mais qui servent à l’enregistrement d’informations relatives à la navigation sur ce site Internet (exemple : choix de la langue des textes).
Ce site n’utilise pas de cookies qui pourraient nuire à votre liberté.
utilisation de vos données personnelles
Les informations recueillies sur le formulaire de contact sont transmises par courriel au propriétaire du site. Elles serviront à traiter votre demande et ne seront pas communiquées à des tiers sans votre consentement.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en nous écrivant par le formulaire de contact ci-dessous.